📌 Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.mission240.com est édité par :

Christophe KLOUCHI – Entrepreneur individuel
Siège social : Vendres (Hérault), France
Immatriculé au RCS de Béziers
SIRET : 794 813 360 00037
TVA intracommunautaire : FR86794813360
Code APE : 4649Z

Email : crajkaro@gmail.com
Téléphone : 06 19 60 23 71

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Christophe KLOUCHI

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano
1227 Les Acacias – Genève
Suisse
Site : https://www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Mission 240 (textes, images, photos, logos, éléments graphiques, vidéos, produits dérivés et visuels) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est strictement interdite.

5. Responsabilité

Mission 240 s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’éditeur ne peut être tenu responsable :

• d’éventuelles erreurs ou omissions dans le contenu du site ;
• d’une indisponibilité temporaire ou permanente du site ;
• de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

6. Données personnelles et RGPD

Mission 240 collecte et traite certaines données personnelles dans le cadre de la gestion du site et des commandes, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les données pouvant être collectées sont notamment : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, informations de commande et de livraison.

Ces données sont utilisées exclusivement pour :

• le traitement et le suivi des commandes ;
• la livraison des produits ;
• la gestion du service client et de la facturation ;
• le fonctionnement du compte client, le cas échéant.

Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès ;
• droit de rectification ;
• droit d’effacement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, il suffit d’adresser une demande par e-mail à : crajkaro@gmail.com.

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

7. Cookies

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8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources externes. Mission 240 ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

9. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Mission solidaire

Mission 240 est un projet engagé qui soutient notamment les enfants malades, les blessés de l’armée et les pompiers blessés. Une partie des bénéfices de la boutique est reversée à ces causes.

Cette dimension solidaire ne modifie en rien les obligations légales de l’éditeur et n’a pas de caractère contractuel pour l’acheteur.